Règlement d'Ordre Intérieur (R.O.I.)

 

Vivre en communauté implique le respect d’un ensemble de règles au service de tous pour que :

• Chacun y trouve un cadre de vie favorable au travail et à l’épanouissement personnel.

• Chacun apprenne à respecter les autres dans leur personne et leurs activités.

• Chacun puisse s’assurer des mêmes chances de réussite.

 

Notre règlement précise les limites et les libertés de chacun à l’intérieur et aux abords de l’école.

Il fixe également les normes de référence en matière d’organisation, de comportement, de sécurité et

 de discipline.

 

Il s’adresse à tous les membres de la communauté éducative, chacun étant un exemple pour l’autre.

 

1. Comportement à l’école.

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1.1 Respect de soi.

Les élèves se montrent réservés dans leur langage et leur attitude. Ils adoptent une tenue vestimentaire conforme au projet pédagogique de l’école.

Un uniforme est imposé pour la section primaire. L’enfant qui ne se présente pas en uniforme recevra une note dans son journal de classe et un uniforme en prêt pour la journée.

 

Uniforme

 

• Filles : jupe au genou, bermuda ou pantalon bleu marine uni. (Ce n’est pas noir)

            sous-pull, polo, chemisier, T-shirt blanc uni et sans motif.

            chaussettes ou collants blancs ou bleu marine obligatoire.

 

• Garçons : pantalon ou bermuda bleu marine uni. (Ce n’est pas noir)

     sous-pull, polo, chemise, T-shirt, blanc uni sans motif.

 

• Filles et garçons : cardigan ou pull bleu marine uni sans motif.

       chaussettes blanches ou bleue marine.

                                          chaussures classiques.

 

Note : Les cyclistes, shorts, baskets, leggings même bleu marine, ne sont pas considérés comme vêtements 

           d’uniforme. La casquette n’est pas autorisée.

          Les piercings, les leggings sont interdits ainsi que les boucles d’oreilles pour les garçons.

 

Si l’élève n’est pas en uniforme, le secrétariat lui prêtera la partie non conforme.

 

 

Cours d’éducation physique.

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Pour tous : un sac de gymnastique au sigle de l’institut marqué au nom de l’enfant

Dans celui-ci on trouvera :

 - des sandales et chaussettes blanches marqués au nom de l’enfant,

 - un short bleu foncé uni marqué au nom de l’enfant,

 - un T-shirt blanc au sigle de l’institut marqué au nom de l’enfant, en vente à l'école au prix de 8€.

​

 

Natation (de P1 à P4)

​

Pour tous : bonnet rouge obligatoire.

Slip de bain pour les garçons (pas de short), maillot une pièce pour les filles.

 

​

Note : Tous les objets seront marqués lisiblement au nom de l’enfant.

            L’école décline toute responsabilité quant aux vols, pertes, détériorations d’objets ou de vêtements.

 

1.2 Respect des autres.

Les élèves se montrent polis à l’égard de tous et se conforment aux consignes données.

Ils seront particulièrement soucieux de respecter le voisinage et de ne pas encombrer les accès de l’école et des classes.

Les élèves entrent dans un projet de citoyenneté.

 

1.3 Respect des lieux.

Les élèves respectent les locaux mis à leur disposition et veilleront à les garder en bon état de propreté.

Certaines charges sont prévues à cet effet et ils veilleront à les exécuter consciencieusement.

Pour des raisons pédagogiques évidentes, il est interdit de consommer nourriture et boissons pendant

les cours. Les chewing-gum sont interdits dans l’enceinte de l’école.

 

1.4 Respect de l’autorité.

En toute circonstance, les élèves se montrent respectueux envers la direction, les enseignants et tout

le personnel de l’établissement et se plieront de bonne grâce à leurs consignes.

 

1.5 Les Lois de l'école

​

• Il est interdit de sortir de l’école sans autorisation.

 

• Il est interdit d’agresser physiquement et/ou psychologiquement les autres.

 

• Il est interdit de voler ou d’abîmer volontairement ce qui ne m’appartient pas

 

• Il est interdit d’être impoli à l’école

​

Ces 4 lois sont : construites avec tous les enseignants et tous les surveillants, imposées à tout le monde, propres à notre école, connues par cœur  par tous les enfants et par tous les enseignants et surveillants, définissent le cadre. Elles ne sont pas négociables.

​

En cas de non respect des LOIS, une invitation à venir s'expliquer au conseil de citoyenneté sera donnée à l'élève.  Le Conseil de Citoyenneté entendra, pourra donner des sanctions et trouvera des réparations avec l'élève. Ces sanctions sont connues de tous les acteurs du conseil ainsi que du bureau. Le conseil de citoyenneté qui se réunira à des dates prévues et communiquées aux endroits prévus à cet effet. Les sanctions sont applicables à partir de la 1ème primaire.

​

Concernant les petites sections de maternelles, le conseil de citoyenneté (en comité restreint) se réserve le droit d'inviter l'enfant qui n'a pas respecter une LOI afin qu'il puisse exprimer les faits. Seule une réparation sera demandée à l'enfant afin de le sensibiliser à la LOI qu'il n'a pas respectée. Il est évident que nous agissons avec la plus grande bienveillance car le Conseil de Citoyenneté n'est pas un tribunal !

 

​

Ce conseil de citoyenneté sera composé d’enseignants et d'enfants issus de différentes classes.

​

En cas d’infraction avérée, l’enseignant ou le surveillant complètera un document (rapport de faits) reprenant le nom de l’enfant, la date de l’incident et une courte description des faits. Il remettra ce document au bureau et/ou au conseil de citoyenneté.

 

Les sanctions sont :

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• Filtre par l'adulte (sanction - réparation)

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• Convocation au conseil de Citoyenneté (sanction - réparation)

 

• Avertissement officiel par le professeur, le conseil de citoyenneté ou la direction

 

• Retenue : l’enfant vient à l’école le mercredi après-midi et réalise une tâche ou un travail donné par le titulaire et/ou le conseil de citoyenneté.

 

• Renvoi de la classe pendant un jour : l’enfant reçoit un travail donné par le titulaire, un travail écrit + un travail de réflexion. Il effectue son travail seul dans un endroit différent de la classe et ne participe pas aux récréations en même temps que les autres enfants.

 

• Renvoi de 3 jours : idem

 

• Renvoi définitif.

​

Par ailleurs, certains faits graves peuvent entrainer une exclusion définitive sans passer par les autres sanctions graduelles : 

​

• Dans l'enceinte de l'école ou hors de celle-ci : 

  • Tout coup et blessure porté sciemment par un élève à un autre élève ou à un membre du personnel de l'école.​

  • Le fait d'exercer sciemment et de manière répétée sur un autre élève ou un membre du personnel de l'école une pression psychologique insupportable, par menaces, insultes, injures, calomnies ou diffamation.

  • Le racket à l'encontre d'un autre élève de l'école.

  • Tout acte de violence sexuelle à l'encontre d'un élève ou d'un membre du personnel de l'école.

​

• Dans l'enceinte de l'école, sur le chemin de celle-ci ou dans le cadre d'activités scolaires organisées en dehors de l'enceinte de l'école : ​

  • La détention ou l'usage d'une arme.​

​
 

1.6 les règles

 

Une règle, c’est ce vers quoi on tend. L’école est un lieu où toute activité doit avoir un but d’apprentissage cognitif et social. Les attentes seront élevées, chacun devra évoluer par rapport à son point de départ. On mettra l’accent sur le comportement positif et on adoptera une discipline préventive. On veillera à faire régner dans la classe une ambiance positive où tout le monde a le souci des progrès de chacun.

 

Ces deux règles s’adressent à tous et ne sont pas plus négociables que les lois.

 

***************

 

Pour les appliquer, on mettra en place de multiples PROCÉDURES.

 

• Des procédures instaurées par l’école et qui s’adresseront à tous : elles permettront de maintenir l’ordre et la sécurité dans l’école.

 

• Des procédures instaurées par le professeur (titulaire ou maître spécial) et/ou par les élèves pour la classe. Ces procédures sont négociables avec le professeur et les élèves.

 

Le non respect de ces procédures entraînera une punition autre que les sanctions, donnée par la personne qui constate l’infraction sur le moment et au présent : « Que fais-tu ? »

 

Espace de liberté centré sur l’enfant qui apprendra l’autodiscipline et sur l’enseignant qui fera respecter ses règles.

 

Mais les enfants devront toujours savoir ce qu’ils doivent faire, quand et comment ils doivent le faire pour apprendre à…

 

Sinon ils risquent une sanction et une réparation.

 

• Sanction-conséquence : l’enfant sait ce qui va arriver s’il ne respecte pas la procédure. On ne sanctionne pas l’enfant mais le comportement et la sanction sera autant que possible en rapport avec le manquement.

 

• Réparation : l’enfant comprend sa faute et répare.

 

Jamais de sanction-vengeance qui dépend de l’humeur du moment, qui dévalorise et n’est pas productive.

 

1.7 Rôle des surveillants

 

« Surveiller » = « veiller sur »

 

 

Le surveillant est là pour faire respecter les consignes de sécurité.

 

• Il arrive à l’heure pour prendre sa surveillance : sa responsabilité est engagée et il prend le relais du surveillant précédent dès que celui-ci a terminé sa surveillance. C’est une question de respect.

 

• Il ne parle pas avec d’autres surveillants et circule dans sa zone de surveillance. C’est un moment privilégié pour observer les enfants et les connaître mieux dans leur développement social.

 

• Les conflits qui peuvent surgir entre les enfants seront gérés par ceux-ci : la cour de récré est l’endroit où l’on apprend la vie en société. Si le conflit ne se règle pas suffisamment entre enfants, il sera géré en classe, lors du conseil de classe, selon les procédures mises en place par le titulaire.

 

• Les jeux de cartes ou autres jeux sont autorisés, mais le surveillant ne gère pas les conflits qui pourraient surgir. En cas d’appropriation malhonnête des cartes, le phénomène pourra être assimilé à du vol et sera géré par le conseil de discipline.

 

• La seule intervention acceptable de la part du surveillant est de séparer deux enfants qui se battent. A la fin de la récré, le surveillant remettra un document complété au bureau et le problème sera porté devant le conseil de discipline.

 

 

Uniquement la direction, les enseignants et le personnel de surveillance sont habilités à gérer les conflits entre les élèves au sein de l’établissement.

​

 

 

 

2. Conditions d’inscription.

 

Pour assurer le confort pédagogique des élèves déjà inscrits, la direction peut décider de clôturer

les inscriptions avant le 1er septembre.

 

Toute demande d’inscription émanera des parents ou de la personne légalement responsable.

 

Pour que l’inscription soit valable, l’élève doit :

• Satisfaire aux conditions légales d’admission.

• Souscrire au projet éducatif et pédagogique du Pouvoir Organisateur.

• S’engager et se conformer au règlement des études et au règlement d’ordre intérieur.

 

L’inscription concrétise un contrat entre l’élève, ses parents et l’école. Ce contrat reconnaît à l’élève ainsi qu’à ses parents des droits mais aussi des obligations.

La réinscription de l’élève est subordonnée à l’approbation de la direction, dans le respect des intérêts de la communauté éducative et des droits de l’élève.

 

3. Obligation de présence.

 

L’élève est tenu de participer à tous les cours et activités pédagogiques.

L’inscription à l’Institut implique la participation à tous les cours (y compris la natation et le sport) et activités religieuses, culturelles et pédagogiques.

Toute dispense éventuelle ne peut être accordée que par la Direction après demande dûment justifiée.

Sous la conduite et le contrôle des professeurs, les élèves tiennent un journal de classe mentionnant,

de façon succincte mais complète, toutes les tâches à effectuer à domicile ainsi que le matériel nécessaire aux prochains cours.

Le journal de classe est un moyen de correspondre entre l’établissement et les parents.

Les communications de comportement y seront inscrites.

Les parents :

• Veillent à ce que l’élève fréquente régulièrement et assidûment l’établissement.

• Exercent un contrôle, en signant le journal de classe chaque jour et en répondant

aux convocations de l’établissement.

• S’engagent à s’acquitter des frais scolaires selon les obligations légales et ce dans les huit jours dès réception de la facture.

 

4. Absences ou retards.

​

En primaire - ainsi que pour les élèves de maternelle qui sont soumis à l’obligation scolaire - toute absence doit être justifiée. La maitrise des compétences et des matières dépend de la régularité à suivre assidûment les cours et toutes les activités au programme.

Lorsqu'un élève s'est absenté, quelle que soit la raison de son absence, il est tenu de se remettre en ordre avec l'aide de ses parents et, le cas échéant, de ses enseignants.

Si l'absence a été longue, un contact avec l'élève et ses parents sera organisé de façon à éviter un décrochage scolaire. Lors de cette rencontre, les enseignants, l'élève et les parents conviendront du programme de travail à réaliser pour permettre à l'élève une récupération rapide. Les obligations de chacun seront déterminées lors de cette rencontre et, le cas échéant, actées dans un rapport.

En maternelle, pour les élèves qui ne sont pas encore soumis à l’obligation scolaire, il est demandé aux parents d’avertir l’école en cas d’absence afin de respecter le travail des enseignants et les organisations des différentes activités.

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4.1 Absences légalement justifiées

​

Les seules justifications d’absence acceptées sont les suivantes :

a) l’indisposition ou la maladie de l’élève couverte par certificat médical ou une attestation délivrée par un centre hospitalier ;

b) la convocation par une autorité publique ou la nécessité pour l’élève de se rendre auprès de cette autorité qui lui délivre une attestation ;

c) le décès d’un parent ou allié de l’élève, au premier degré ; l’absence ne peut dépasser 4 jours ;

d) le décès d’un parent ou allié de l’élève, à quelque degré que ce soit, habitant sous le même toit que l’élève ;l’absence ne peut dépasser 2 jours ;

e) le décès d’un parent ou allié de l’élève, du 2° au 4° degré, n’habitant pas sous le même toit que l’élève ; l’absence ne peut dépasser 1 jour ; et

f) la participation d’élèves jeunes sportifs de haut niveau, espoirs sportifs ou partenaires d’entrainement à des activités de préparation sportive sous forme de stages ou d’entrainement et de compétition ; celles-ci ne peuvent cependant pas dépasser 30 demi-journées, sauf dérogation.

Pour que l’absence soit valablement couverte, le justificatif se trouvant dans le journal de classe doit être remis au titulaire de l’élève au plus tard le jour du retour de l’élève dans l’établissement. Si l’absence dure plus de 3 jours, le certificat doit être remis au plus tard le 4ème jour.

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4.2 Pouvoir d’appréciation de la direction

​

Les motifs, autres que ceux repris au point 4.1 ci-dessus, sont laissés à l’appréciation de la direction pour autant qu’ils relèvent de cas de force majeure ou de circonstances exceptionnelles liés à des problèmes familiaux, de santé mentale ou physique de l’élève ou de transports. A cet égard, il est déraisonnable d’assimiler à une circonstance exceptionnelle le fait de prendre des vacances durant la période scolaire. L’appréciation doit être motivée et sera conservée au sein de l’école. La direction devra indiquer les motifs précis pour lesquels elle reconnait le cas de force majeure ou de circonstance exceptionnelle.

Toute autre absence est considérée comme injustifiée. Dès que l’élève compte 9 demi-jours d’absence injustifiée, la direction le signalera au service du contrôle de l’obligation scolaire de l’Administration.

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4.3 Les retards

​

La ponctualité est un élément important. Par respect du bon fonctionnement de l’école et des activités qu’elle organise, il est impératif de respecter les horaires.

Les parents veilleront à ce que leur enfant, tant en maternelle qu’en primaire, soit présent à l'heure pour le début des cours le matin ainsi que l'après-midi.

Passée la première demi-heure de cours, l’arrivée tardive est assimilée à une absence et doit être justifiée par écrit.

En primaire, en cas de retard, si le rang de l’élève est déjà rentré en classe, l’élève devra se présenter à la direction pour obtenir l’autorisation d’intégrer sa classe.

​

Nous fermons l'accès aux classes à 8h20 afin de permettre aux élèves et aux professeurs de rentrer dans leur classe dans un climat serein, propice aux apprentissages ! Celui-ci est ré-ouvert à 8h30 afin de permettre aux élèves en retard de regagner leur classe sous la conduite d'un adulte.

Les parents d'élèves en Accueil et/ou en M1 peuvent accompagner leur enfant en classe avant 8h20. Passé cet horaire, vous déposerez votre enfant à la porte de l'école. Un adulte ira le déposer dans sa classe.

​

4.4 Maladies contagieuses

​

Toute maladie contagieuse doit être signalée dans les plus brefs délais à la direction. Une liste des maladies contagieuses à signaler est reprise en Annexe 1.

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​

 

​

 

 

                                           Apprenons à nos enfants la ponctualité qui est une marque de respect.

 

​

Le retard n’est pas le fait d’un enfant mais la responsabilité d’un parent.

 

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IMPÉRATIVEMENT TOUS LES PARENTS AURONT QUITTES  L’ÉCOLE POUR 08H30.

 

5. Les trajets.

 

Les élèves rejoignant l’école par leur propre moyen (pied, vélo, bus,…) arrivent à l’école dans les délais les plus brefs et sans traîner aux abords de celle-ci.

​

Toute modification aux habitudes doit faire l’objet d’une demande écrite, datée et signée sur papier libre.

 

6. Assurance et responsabilité.

 

L’assurance contractée par l’école couvre la responsabilité civile de tous les membres de la communauté éducative dans le cadre des activités scolaires y compris sur le chemin le plus direct entre leur résidence et le lieu des cours ou de l’activité organisée. Elle couvre également les accidents corporels survenant dans le même cadre. Elle ne couvre ni les dégâts matériels (vêtement, lunettes, vêtements déchirés par

un tiers,…) ni perte ou vol.

Tout accident doit être signalé le jour même à la direction.

Chaque élève est responsable de ses effets et objets qu’il amène à l’Institut.

Il est interdit d’apporter à l’école tout objet étranger aux activités pédagogiques, spécialement

ceux qui n’ont pas leur place dans un milieu d’éducation : GSM, certaines revues, canifs, pétards, couteaux, revolvers (même jouets),…). Le non-respect de cette consigne entraîne la confiscation immédiate de l’objet.

Les parents sont tenus de souscrire une assurance R.C. familiale couvrant la responsabilité

de leur enfant.

Les élèves sont responsables des dégâts occasionnés par eux aux bâtiments, au matériel et au mobilier.

Leurs parents ou la personne responsable sont tenus de prendre en charge le coût de la réparation ou

la remise en état des biens et installations.

Les élèves sont priés de respecter la propreté des locaux et du mobilier

 

7. Le GSM.

 

Pour le bien-être de votre enfant et la tranquillité des élèves, les GSM sont interdits dans l’enceinte de l’établissement (sauf autorisation de la direction). Si nous voyons ou entendons un GSM, celui-ci sera confisqué pendant une semaine. J’espère que vous comprendrez que les récréations sont faites pour se délasser et que les cours ne peuvent être perturbés par des sonneries intempestives.

Un grand merci de votre compréhension. 

 

8. Le rôle des parents.

 

Par mesure de sécurité, nous demandons aux parents de la 2ème maternelle à la 6ème primaire de ne pas entrer dans l’établissement et ce, pour faciliter le travail du personnel enseignant et de surveillance. Seuls les parents de la classe Accueil et/ou 1ère maternelle peuvent accompagner leur enfant en classe.

Si vous devez reprendre un élève de la section maternelle le lundi, mardi, jeudi ou vendredi à midi, nous vous demandons de l’attendre à la porte du réfectoire.

Il ne s’agit nullement de vous demander de jouer au professeur à la maison. Cependant, il nous paraît important de montrer à votre enfant que vous vous intéressez à son travail. Posez-lui des questions sur

ce qu’il a appris, ce qu’il a retenu, s’il trouvait que c’était simple ou compliqué.

En ce qui concerne son travail à domicile, encouragez-le à terminer son travail, à veiller à ce qu’il soit soigné. Soyez ferme avec lui. Si votre enfant ne comprend pas son devoir ou la notion qui est mise en application, n’hésitez pas à le signaler par le biais du journal de classe. Son titulaire veillera à l’aider à résoudre le travail demandé.

Le travail à domicile doit être un moyen de rencontrer votre enfant dans sa vie d’écolier. Racontez-lui

la vôtre, parlez-lui de vos souvenirs d’école. C’est important pour lui.

Sachez enfin que toutes les activités que vous lui proposerez en dehors de son travail scolaire (cuisiner, bricoler, lire des histoires, se promener,…) sont précieuses.

Elles seront d’autant plus riches si vous l’encouragez :

• A poser des questions sur ce qu’il voit, sur ce qu’il fait,

• A essayer, même si cela lui semble compliqué,

• A anticiper les résultats de ce qu’il veut entreprendre,

• A essayer « autrement » là où il vient d’échouer,

• A analyser le pourquoi de l’échec d’une réalisation,

Et surtout … si vous lui renvoyez des remarques positives et encourageantes sur ce qu’il a entrepris.

Enseigner et éduquer demandent une confiance réciproque basée sur les rôles et les compétences des uns et des autres. L’écoute et le dialogue entre tous les partenaires de l’éducation sont donc indispensables.

Chacun veillera à se rencontrer au plus tôt, si une situation de conflit survenait.

Un rendez-vous sera pris via le journal de classe ou par téléphone (02/771 06 82)

 

9. Divers.

 

- LA COLLATION ET LE PIQUE-NIQUE

 

A l’école, nous privilégions les collations saines et comme boisson uniquement de l’eau dans une gourde ou une bouteille en plastique.

Pour assurer sa journée de travail, l’écolier a besoin de manger et de boire et ce tous les jours d’école sans exception.

Afin que nous puissions respecter la santé de votre enfant, vous êtes invités à nous signaler rapidement s’il est allergique à certains aliments.

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La vente dans l’établissement au profit d’une association ou d’un groupe extérieur au Pouvoir Organisateur se fait avec l’accord préalable de la Direction

 

L’apposition d’affiches et la distribution de feuilles d’informations se fait avec l’accord préalable de la Direction.